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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPB
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LABEUR D'OCTOBRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LABEUR D'OCTOBRE
JPB, SAS

Numéro de dépôt :
99788471
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2029

Présentation de la marque LABEUR D'OCTOBRE

Déposée le 20 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEUR D'OCTOBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPB domicilié(e) 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 935 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN JEAN PAUL domicilié(e) 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France.

La marque LABEUR D'OCTOBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LABEUR D'OCTOBRE arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

JPB a également déposé les autres marques suivantes : FRV 100 DE JEAN-PAUL BRUN , KISS DE JEAN PAUL BRUN , ROSE D'FOLIE , PROFIL DE JEAN PAUL BRUN , TERRES DORÉES , EXQUISE IVRESSE , HARMONIE DES TERROIRS , LE BUISSY , LE BUISSY , TERRES RÔTIES


JPB, SAS - 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France - SIREN 408570935


M. BRUN JEAN PAUL - 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391566 - Publication au BOPI 2008-12-08

Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491404 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710623 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-03-26

- vin de table - vin de pays - vin de qualité produit dans une région déterminée - eau de vie appellation contrôlée - spiritueux à l'exception des eaux de vie.